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Pré-cotation assurance dommages ouvrage maison individuelle

Le questionnaire ci-dessous concerne une demande de devis gratuit d'assurance dommages ouvrage pour :

• maison unifamiliale
• maisons jumelées
• groupe de maisons
• maison ossature bois
• chalet bois
• maisons en rangées

demandé par :

• vendeur après achèvement
• maître d'ouvrage délégué
• promoteur immobilier
• propre usage (particulier)
• usage locatif

Votre demande ne pourra nous être envoyée que si le questionnaire est complet et les champs marqués d'un (*) sont correctement renseignés.

Civilité du proposant :

Monsieur : Madame :
* Nom ou raison sociale du proposant :
Nom :
Prénom :
* Adresse du proposant :
* Ville (proposant) :
* Code postal (proposant) :
* Adresse de la construction :
* Ville (construction) :
* Code postal (construction) :
* Tel. :
* E-mail :

Le proposant agit en qualité de :

Vendeur après achèvement Maître d'ouvrage délégué Promoteur immobilier Propre usage Usage locatif
N° de permis de construire :
Délivré le :	/ /
Date de la DOC ou DROC :	/ /
Date de début des travaux :	/ /
Date prévissionnel de fin des travaux :	/ /
La construction est destinée à :	La vente La location Exploitation directe Résidence principale ou secondaire Autre

 

Travaux :

Type de travaux :	Construction neuve Réhabilitation Rénovation
	Extensions d'existants	Surélévation Extension Horizontale avec contiguïté Extension Horizontale sans contiguïté
	Réparation suite à un sinistre Autres :
Type de bâtiment :	Maison unifamiliale => nombre(s) : Maisons jumelées => nombre(s) : Groupe de maisons => nombre(s) : Maison ossature bois => nombre(s) : Chalet bois => nombre(s) Maisons en rangées => nombre (s)

Piscine :	Oui	Intérieur bâtiment Extérieur bâtiment
	Non
Inclure la piscine dans les garanties ?	Oui Non

 

Description :

Identification des Bâtiments	Surface au sol	SHOB	SHON	* Nb logements	* Nb étages R+	* Nb sous-sols R-
Bâtiment 1	m²	m²	m²
Bâtiment 2	m²	m²	m²
Bâtiment 3	m²	m²	m²
Bâtiment 4	m²	m²	m²

Montant des travaux incluant les VRD (TTC) :	€
Montant des honoraires techniques (TTC) :	€
Montant des matériaux fournis par le maître d'ouvrage (TTC) :	€
* Montant total prévisionnel (TTC) :	€
* Montant des existants : = valeur du coût de la construction (mettre 0 € si construction neuve)	€

Intervenants :

Le maître d'ouvrage a-t-il passé les marchés :	Par corps d'état séparés ? Avec un contractant général ? Avec un CMI ? Avec un entrepreneur général ? Avec un groupement d'entreprises ?
Architecte Mission Complète :	Oui Non
Architecte Mission Partielle :	Oui - Si oui remplir cette case :* (Pour remplir cette case, consultez la liste des missions ci-dessous) Non
Maître d’Œuvre :	Oui - Si oui remplir cette case :* (Pour remplir cette case, consultez la liste des missions ci-dessous) Non
Bureau d’études :	Oui - Si oui remplir cette case :* (Pour remplir cette case, consultez la liste des missions ci-dessous) Non
Contrôle Technique :	Oui - Type :* Non
Étude de Sol :	Oui - Type :* Non

Garanties :

Garantie DO :	Oui Non
Garantie DO + CNR :	Oui Non
Garantie TRC :	Oui Non
Garantie RC du Maître d’ouvrage :	Oui Non
Commentaires :
Intermédiaire :

Je déclare avoir moi même saisi les réponses ci-dessus, ou autorisé expressement et sans contrainte, la personne ayant effectué cette saisie :
* Oui.

Avant de valider, merci de vérifier que tous les champs repérés par l'* soient bien remplis.

Listing des missions

Les Etudes de Sol

Listing des missions relatives au sol

• G0 – Exécution de sondages, essai et mesures géotechniques
• G1 – Etude de faisabilité géotechnique
• G2 – Etude de projet géotechnique
• G3 – Etude géotechnique d’exécution
• G4 – Suivi géotechnique d’exécution
• G5 – Diagnostic de pollution
• G11 – Etude préliminaire de faisabilité géotechnique
• G12 – Etude de faisabilité des ouvrages géotechniques
• G51 – Avant, pendant ou après construction d’un ouvrage sans sinistre
• G52 – Sur un ouvrage avec sinistres

Les Maîtrises d’œuvre

Listing des missions réalisables

• M1 – Permis de construire
• M2 – plans
• M3 – Conception Partielle
• M5 – Direction Totale des Travaux
• M6 – Direction Partielle des Travaux
• M7 – Surveillance Totale des Travaux
• M8 – Surveillance Partielle des Travaux
• M10 – Ordonnancement Pilotage Coordination

Les Contrôleurs Techniques

Listing des missions de contrôle et d’étude

• L - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d’équipements indissociables.
• LP - Mission relative à la solidité des ouvrages et des éléments d’équipements dissociables et indissociables.
• S - Mission relative à la sécurité des personnes dans les constructions.
• TH - Mission relative à l’isolation thermique des ouvrages.
• PH - Mission relative à l’isolation acoustique des constructions.
• H - Mission relative à l’accessibilité des constructions aux personnes handicapées.
• PS - Mission relative à la protection parasismique.
• P1 - Mission relative à la solidité des éléments d’équipements non indissociablement liés.
• F - Mission relative au fonctionnement des installations.
• BRD - Mission relative au transport des brancards dans les constructions.
• LE - Mission relative à la solidité des existants.
• AV - Mission relative à la stabilité des avoisinants.
• GTB - Mission relative à la gestion technique du bâtiment.
• ENV - Mission relative à l’environnement.
• HYS - Mission relative à l’hygiène et à la santé dans les bâtiments.
• CO - Mission relative à la coordination des missions de contrôle.
• PV - Recollement des procès-verbaux d’essais installations.
• DEM - Mission relative à la solidité des ouvrages avoisinants en cas de démolition d’ouvrage existants.
• ETB - Etude béton.